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Éditeur

Velvetpine Watch — Léa Fontaine, entreprise individuelle (artiste-auteur).
Siège d'activité : 26 rue du Panier, 13002 Marseille, France.
SIRET : 799 542 118 00027.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).
Tél. 04 91 33 76 20 — contact@velvetpinewatch.pro.

Directrice de la publication

Mme Léa Fontaine.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007 — www.ovhcloud.com.

Statut & droits

Velvetpine Watch exerce sous le régime des artistes-auteurs (affiliation Urssaf Limousin) et est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle. Chaque prestation fait l'objet d'un contrat écrit précisant l'étendue de la cession des droits d'auteur (Code de la propriété intellectuelle) et l'autorisation de droit à l'image des personnes photographiées (art. 9 du Code civil).

Propriété intellectuelle

Les photographies et vidéos présentées demeurent la propriété de leur auteure. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

Droit applicable

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